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R.C.A.5V.Q. 116 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Loutre de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 49 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 81 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 49 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 81 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 54 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 89 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 61$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 101 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 78 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 117 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 68,11 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102,17 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 119,16 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 178,73 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 179,17 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,75 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57,40 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 101,76 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 102,63 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 178,73 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 150,46 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,75 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 101 $;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 119 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 196 $;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 150 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 247 $;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 77 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 127 $;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 244 $;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 244 $;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 178 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 267 $;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 178 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 267 $;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 222 $;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 57 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,50 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 93 $.
Malgré l’article 4, les tarifs édictés au sous-paragraphe e) du paragraphe 1°, ainsi qu’aux paragraphes 4° à 13° incluent les taxes applicables.
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Loutre de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 49 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 81 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 49 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 81 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 54 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 89 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 61$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 101 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 78 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 117 $;
pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 68,11 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102,17 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 119,16 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 178,73 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 179,17 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,75 $;
pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57,40 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 101,76 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 102,63 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 178,73 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 150,46 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 268,75 $;
pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 61 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 101 $;
pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 119 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 196 $;
pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 150 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 247 $;
pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 77 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 127 $;
pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 244 $;
pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 244 $;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 178 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 267 $;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 178 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 267 $;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 222 $;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 57 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,50 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 93 $.
Malgré l’article 4, les tarifs édictés au sous-paragraphe e) du paragraphe 1°, ainsi qu’aux paragraphes 4° à 13° incluent les taxes applicables.